SUJET :

Bonjour,

La capitainerie de port Camargue a mesuré mon bateau et me dit qu'il fait 11,10m... et qu'il me faut donc payer dans la catégorie au dessus (plus de 11m).
L'acte de Francisation donne une longueur de 10,70m. Le balcon dépasserait de 40cm?
J'imagine ne pas être le seul à avoir ce pb...
Je pense à réduire le balcon (ça me coutera moins cher que 500 euros/an de majoration), l'avez-vous déjà fait? Auriez-vous des plans ou des photos?

Merci,

Walden.

Bonsoir,

effectivement, le certificat de jauge donne une longueur HT de 11,10 m. (donc, seulement 10 cm de plus que la catégorie 10 à 11 m)
la transformation du balcon avant d'origine en "balcon ouvert" devrait pouvoir diminuer la longueur HT de 10 cm il me semble ? (j'attends d'y être obligé pour le faire )
cordialement,
JP

Bonjour,
avant de modifier le balcon, il y a peut etre encore quelques possibilités administratives:
- ce certificat de jauge: www.clubfeeling1090.fr/certificat-orc-f1090-b montre une LOA de 10,81m.
- la mesure que j'ai faite sur mon Feeling: www.clubfeeling1090.fr/coque/plans-et-dimensions montre une longueur hors tout de 10,90m et une longueur de coque de 10,72m, ce qui est conforme à mon acte de francisation.
Alors il est peut-être possible que la capitainerie de Port Camargue ait fait une erreur de mesure.
D'autre part, j'en ai parlé à un autre propriétaire de Port Camargue, qui n'a pas eu ce souci et pour qui la Capitainerie s'est contentée de la longueur indiquée par l'acte de francisation.
Bonne chance !
Gérard

Merci Gérard et tant mieux si l'on peut s'appuyer sur des documents indiquant moins de 11 m.

je parlais du certificat officiel (attestation de construction) du chantier KIRIE en ma possession (ci-joint)

Amicalement, JP

ok, taille fichier trop importante !
nouvel essai !

Merci pour vos réponses.
J'ai demandé à re-mesurer le bateau avec le Bosco et ... surprise, la longueur est passée de 11,10m à 11m ! Le bateau a du perdre 10 cm dans la nuit ... MAIS 11.00 mètres, ce n'est pas 10,99 mètres! La capitainerie me demande donc de "raboter" mon bateau de 1cm si je veux rester dans la catégorie...
Sympathique...

bonjour,lors de l'achat d'Archimede le 26/08/2013 les douanes se sont basées sur l'attestation de construction et de jauge. Les douanes ne regardent pas le précédent acte à 1090 .Donc 11.1m ,cordialement Olivier.

bonjour, en lisant la fiche technique de voile et voilier il annonce une jauge en douane (tx) de 10.44 et une longueur de coque à 10.81 . Un proprietaire a t il pu modifier son acte avec cette cote ? Archimede est collé au Dufour jaune ,suite a un gros coup de vent il a eu chaud. Merci Olivier.

Les photos !